Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEVA
DOYEN S.A. Société anonyme Parc d'Affaires

Numéro de dépôt :
1376208
Date de dépôt :
24/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/10/1996

Présentation de la marque NEVA

Déposée le 24 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) DOYEN Parc d'Affaires auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NEVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOYEN Parc d'Affaires domicilié(e) 12, rue des Gorges, 69570 DARDILLY (FRANCE). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque NEVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1376208.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DOYEN Parc d'Affaires a également déposé les autres marques suivantes : DUC , DOYEN , PACIFIC , GALAXY , LUX


DOYEN S.A. Société anonyme Parc d'Affaires - 12, rue des Gorges, 69570 DARDILLY (FRANCE). - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Inscription - Transmission de propriété n°41583 - Publication au BOPI 1987-13

Des machines à coudre.